Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEAL YOUR LOVE
M. Laurent DAVID
M. Paul SERON
M. François NORET

Numéro de dépôt :
3896702
Date de dépôt :
13/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/02/2022
SEAL YOUR LOVE de Laurent DAVID

Présentation de la marque SEAL YOUR LOVE

Déposée le 13 février 2012 par monsieur Laurent DAVID, monsieur Paul SERON, monsieur François NORET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SEAL YOUR LOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Les déposants sont monsieur Laurent DAVID domicilié(e) 18bis rue de Brazza - 92800 - PUTEAUX - France, monsieur Paul SERON domicilié(e) 34 rue d'Anjou - 78000 - VERSAILLES - France, monsieur François NORET domicilié(e) 635 avenue Octave Butin - 60280 - Margny les Compiègne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laurent DAVID domicilié(e) 18bis rue de Brazza - 92800 - PUTEAUX - France.

La marque SEAL YOUR LOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEAL YOUR LOVE est expirée depuis le 13 février 2022.

Laurent DAVID a également déposé les autres marques suivantes : LOC FONCIER , Fonds Clé , LES BREVETS DU COEUR , LES RIVETS DE LA DAME DE FER , TNE.TV TELEVISION NUMERIQUE ENTREPRISE , STEEL YOUR LOVE , SCELLEZ VOTRE AMOUR , BBV BUSINESS BY VIDEO.COM , LE . COM SANS COM


M. Laurent DAVID - 18bis rue de Brazza - 92800 - PUTEAUX - France

M. Paul SERON - 34 rue d'Anjou - 78000 - VERSAILLES - France

M. François NORET - 635 avenue Octave Butin - 60280 - Margny les Compiègne - France


M. Laurent DAVID - 18bis rue de Brazza - 92800 - PUTEAUX - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.